Codé Napoléon, 1804, metal coin
Relief, droit et revers Légende - Au droit circulaire : " NAPOLEON EMPEREUR" ; au revers circulaire : "EN L'AN XII. LE CODE CIVIL EST DECRETE * Signature - Au droit circulaire : BRENET F. / DENON D." ; au reve... More
Code Napoléon, 1804, metal coin
Relief, droit et revers Légende - Au droit circulaire : " NAPOLEON EMPEREUR" ; au revers circulaire : "EN L'AN XII. LE CODE CIVIL EST DECRETE * Signature - Au droit circulaire : BRENET F. / DENON D." ; au reve... More
Codé Napoléon, 1804, metal coin
Relief, droit et revers Légende - Au droit circulaire : " NAPOLEON EMPEREUR" ; au revers circulaire : "EN L'AN XII. LE CODE CIVIL EST DECRETE * Signature - Au droit circulaire : BRENET F. / DENON D." ; au reve... More
Code Napoléon, 1804, metal coin
Relief, droit et revers Légende - Au droit circulaire : " NAPOLEON EMPEREUR" ; au revers circulaire : "EN L'AN XII. LE CODE CIVIL EST DECRETE * Signature - Au droit circulaire : BRENET F. / DENON D." ; au reve... More
Napoléon Bonaparte présentant le code civil à l'impératrice Joséphine
Français : Napoléon Bonaparte présentant le code civil à l'impératrice Joséphine
Code civil (1828) - An old book with a title in french
Français : Code civil, conforme à l’édition originale. Nouvelle édition imprimée à mi-marge
Code civil avec les discours, 1803
Français : Frontispice du tome I/9 du livre Recueil des lois composant le Code civil avec les discours des orateurs du gouvernement. Publication au fur et à mesure des travaux, avant la numérotation des articl... More
Code civil des Français (Garnery)
Français : Code civil des Français. Nouvelle édition stéréotype, conforme à l'édition originale de l'imprimerie de la République
Code civil des Français
Français : Code civil des Français. Edition originale et seule officielle
Code Napoléon 1810 - A book with a picture of a coat of arms on it
Français : Code Napoléon. Édition originale et seule officielle
Code Napoléon - A book with the title code napoleon on it
Français : Code Napoléon. Édition originale et seule officielle
Procès-verbal de l’Assemblée nationale
Français : Procès-verbal de l’Assemblée nationale, imprimé par son ordre
Procès-verbal des séances du Corps législatif
Français : Procès-verbal des séances du Corps législatif
Procès-verbal des séances du Tribunat
Français : Procès-verbal des séances du Tribunat, imprimé en vertu de l'article LVIII du Règlement
Procès-verbaux du Conseil d'Etat, contenant la discussion du Code Napo...
Français : Procès-verbaux du Conseil d'Etat, contenant la discussion du Code Napoléon. Deuxième édition
Caricature, Code civil, art. 340, public domain cartoon image
Français : "Pourquoi me gêner ?... La recherche de paternité est interdite !" (Code civil, art. 340). Caricature parue dans L’Assiette au beurre du 13 décembre 1902
Caricature, Code civil, art. 341, public domain cartoon image
Français : "La recherche de maternité est admise. L’enfant qui réclamera sa mère sera tenu de prouver qu’il est identiquement le même que l’enfant dont elle a accouché." (Code civil, art. 341). Caricature paru... More
Caricature, Le centenaire du Code, public domain cartoon image
Français : Le centenaire du Code. Caricature parue dans L’Assiette au beurre de décembre 1904 (numéro consacré au bilan de l’année 1904)
Napoléon – Codice di Napoleone il grande pel Regno d'Italia, 1806 – BE...
Italiano: Frontespizio
Code Napoléon (1810) - A book with a picture of a coat of arms on it
Français : Code Napoléon . Edition originale et seule officielle
Kodex Napoleona (1813) - A close up of a book with writing on it
Polski: Kodex Napoleona Public domain photograph related to the history of France, free to use, no copyright restrictions image - Picryl description
Code civil illustré article 213
Français : Code civil illustré / article 213 / le mari doit protection à sa femme : [estampe]
Napoleon mauzaisse-1833
Deutsch: Napoleon als Gesetzesschöpfer Public domain photograph of 19th-century French painting, free to use, no copyright restrictions image - Picryl description
Code civil des Français (Delvincourt)
Français : Code civil des Français. Edition originale et seule officielle [annoté par Claude-Etienne Delvincourt]
Code Napoléon Personal Copy, Russian Empire
Русский: Кодекс Наполеона (личный экземпляр Наполеона)Code Napoléon. Edition originale et seule officielle
Code Napoléon, mis en vers français
Français : Code Napoléon, mis en vers français
Napoleons Gesetzbuch 1
Deutsch: Napoleons Gesetzbuch: Einzig officielle Ausgabe für das Königreich Westphalen
Napoleons Gesetzbuch 2
Deutsch: Napoleons Gesetzbuch: Einzig officielle Ausgabe für das Königreich Westphalen
Napoleons Gesetzbuch 3
Deutsch: Napoleons Gesetzbuch: Einzig officielle Ausgabe für das Königreich Westphalen
Napoleons Gesetzbuch 4
Deutsch: Napoleons Gesetzbuch: Einzig officielle Ausgabe für das Königreich Westphalen
Projet de Code civil (Jacqueminot)
Français : Projet de Code civil
Projet de Code civil
Français : Projet de Code civil, présenté au Conseil des Cinq-Cents
Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil
Français : Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, suivi d'une édition de ce code
Capture d’écran 2020-10-27 à 00.14.50
Picture of the original edition of the book
Baden-landrecht-1
Deutsch: Badisches Landrecht von 1809 - Titelblatt
Capture d’écran 2020-10-27 à 00.06.51
Picture of the original edition of the book
Monogram Napoleon Palais de Justice
Monogram of Napoléon Ier of France, author of the en:Napoleonic code, sur le palais de Justice à Paris. Français : Portrait et monogramme de Napoléon Ier, auteur du fr:Code Napoléon, sur le palais de Justice à Paris.
Code Civil 1804 - Public domain sheet music scan
Français : 'Code Civil des Français, 1804, édition originale
Code civil 1816 edition
Русский: Титульный лист издания Кодекса Наполеона
Code-Napoleon-Titelblatt-der-deutschen-Übersetzung-1810
Deutsch: Titelblatt der deutschen Ausgabe des Code Civil des Français, Düsseldorf 1810. (Original Edition 1804)
Code Napoléon tableau - Public domain sheet music scan
Français : Fort de cette conviction, Noël-Mathieu Brossard a résumé le Code en 100 tableaux récapitulatifs qui concernent autant de matières. Chaque tableau occupe une double page. Plusieurs tables sont destin... More
Discours préliminaire
Français : Discours préliminaire
Article 212 du Code civil
Français : Article 212 du Code civil. "Les époux se doivent mutuellement fidélité, secours, assistance". Illustration publiée dans les Œuvres choisies
Napoleon gravure - Public domain portrait engraving
Français : Napoléon, réformateur de l’Université Public domain photograph related to the history of France, free to use, no copyright restrictions image - Picryl description
Présentation du Code civil au Conseil d’État
Français : Présentation du Code civil au Conseil d’État. Extrait de l’Histoire du Consulat par Adolphe Thiers
Théorie et pratique des obligations (1885)
Français : Théorie et pratique des obligations, ou, Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil
Images galantes et esprit de l'etranger- Berlin, Munich, Vienne, Turin...
Identifier: imagesgalanteset00gran (find matches) Title: Images galantes et esprit de l'etranger: Berlin, Munich, Vienne, Turin, Londres Year: 1905 (1900s) Authors: Grand-Carteret, John, 1850-1927 Subjects: ... More
Code civil des Français (Firmin-Didot)
Français : Code civil des Français. Paris : chez Firmin-Didot
Code civil 1903
Français : Code Napoléon
Code civil Dalloz
Français : Code civil. Paris: Dalloz
Observations des Tribunaux d'Appel sur le projet de Code civil
Français : Observations des Tribunaux d'Appel sur le projet de Code civil
Observations du Tribunal de cassation sur le projet de Code civil
Français : Observations du Tribunal de cassation sur le projet de Code civil
Observations des Tribunaux d'Appel sur le projet de Code civil (II par...
Français : Observations des Tribunaux d'Appel sur le projet de Code civil (II partie)